MENTIONS LÉGALES
Le Couvreur de Paris 94
INFORMATIONS D’IDENTIFICATION
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004 – 575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.le-couvreur-de-paris.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.LE COUVREUR DE PARIS EI est une SASU situé au 83 RUE DE REUILLY, 75012 PARIS. Monsieur Teggy Folkert est le gérant de la société. Vous pouvez le contacter via l’onglet ‘Contact’ du site. L’entreprise est immatriculée sous le N° 888 900 537 R.C.S. Paris – Code APE : 4391B. TVA Intracommunautaire : FR30888900537
L’entreprise est joignable par mail à lecouvreurdeparis@gmail.com
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
le-couvreur-de-paris.fr est une œuvre de l’esprit. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société LE COUVREUR DE PARIS EI. Les logos, images, visuels, textes, vidéos et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs qui peut être le cas échéant la société LE COUVREUR DE PARIS EI. Toute modification ou dégradation de son contenu est également proscrite sous peine d’une sanction du fait d’un délit de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
DROITS D’AUTEURS
Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de LE COUVREUR DE PARIS EI. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de LE COUVREUR DE PARIS EI.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :
La gratuité de la diffusion
Le respect de l’intégralité des documents reproduits, sans modification ni altération d’aucune sorte
La citation claire et lisible de la source, l’adresse du site web doit figurer dans la référence.
Directeur de publication : Mr Teggy Folker
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé chez Landingi Inc. et Landingi Sp. z oo. Le siège social est situé à Dworcowa 25, 44-100, Gliwice, NIP : 6762461659, REGON : 122774425, inscrite au registre du commerce du tribunal de district de Gliwice, 10e division commerciale du registre judiciaire national sous le numéro KRS 0000449404, avec un capital social de 10 950 PLN, entièrement libéré, e-mail : support@landingi.com, numéro de téléphone : +48 539 303 900
DONNÉES PERSONNELLES
LE COUVREUR DE PARIS EI peut être amené à recueillir des données personnelles vous concernant lorsque vous consultez le site, mais également lorsque vous contactez l’entreprise pour des questions d’ordre général via le formulaire du site. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles ainsi que d’un droit d’opposition de leur utilisation à des fins de prospection (loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) sur simple demande en remplissant le formulaire du site.LE COUVREUR DE PARIS EI s’engage à ne pas diffuser vos données personnelles et à ne les utiliser que dans le cadre de son activité. Votre consentement sera demandé à chaque fois que vos données seront récoltées.
RETOUR ARRIÈRE